Institution d'une noblesse "vénale" en Champagne

Decret ducal en accord avec l'héraulderie, sur la Noblesse Compensatoire de Champagne dicte "Vénale"

Article I : Du but de la création de la Noblesse Vénale

Faire appel aux bonnes volontés pour aider financièrement le Duché et de les récompenser par une terre seigneuriale au titre et patente de "Récompense et mérite pour avoir oeuvrer pour la Champagne" affiliée à la Champagne amenant droicts et devoirs envers le Duché de Champagne.

Article II : De la Position de la Noblesse Vénale

Le faict est que la Noblesse vénale/compensatoire est inférieure à celle dicte de Mérite et n'est composée que de Seigneurs et Dames.

Article III : Du Nobiliaire

Ils sont considérés comme nobles du nobiliaire de Champagne au sens où les fiefs seigneuriaux seront ceux affiliés historiquement aux villes du Duché de Champagne (Argonne, Clermont, Compiègne, Conflans-lès-Sens (Sens), Langres, Reims, Sainte Menehould, Troyes, Varennes.)

Article IV : De la possibilité de mariage noble

La Noblesse de vénale accède à la possibilité du mariage noble de la mesme manière que et les nobles issus du mérite Mérite et leurs seigneurs et dames affiliés.

Article V : De l'allégeance

La Noblesse Vénale se devra comme tout noble du nobiliaire de porter son allégeance tous les deux mois auprès du Duché de Champagne. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Article VI : Du vivre noblement

La Noblesse Vénale, tout comme la noblesse de Mérite, se doit au notion d'allégeance, de droiture et du vivre noblement. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Article VII : De la destitution

Considérant les devoirs et actes de la noblesse Vénale, elle est soumis au mesme reglement que la noblesse méritoire en terme de destitution. Le Duc en trone informant le Héraut de Champagne de cette procédure et des chefs d'accusation, permettant à ce dernier de faire acte et de mettre à jour le nobiliaire des fiefs seigneuriaux.

Article VIII : Du blasonnement

La plupart de ses seigneuries n'ont pas de blasonnement fixé ce qui revient à dire que lors de l'achat de la seigneurie la personne peut y installer son blasonnement propre (dans les regles de l'art héraldiques) ou demander à les faire faire par le héraut de Champagne.

Ce blasonnement sera non couronné, et agréémenté d'un besan d'Or sur fond de Sinope en franc-canton afin de symboliser le faict compensatoire du dict fief.

Article IX : De la généalogie

La mise au nobiliaire de Champagne en guise de fief compensatoire ouvre les scessions généalogiques comme pour tout noble du nobiliaire ( salle des Maisons de Champagne dans le chateau de Reims)

Article X : De l'historicité

Le fief octroyé en compensation à une histoire réelle. Histoire qui sera fournie en chateau de Reims pour information.

Article XI : De la non héridité des fiefs

La Noblesse Vénale est non hériditaire les titres et fiefs achetés se sont pas transmissibles et reviennent de droit au Duché de Champagne à la mort du noble Vénal.

Article XII : Du prix

Un fief étant d'une superficie appréciable, le prix de l'octroie et de l'accession à la noblesse Vénale est de 2500 ecus pieces.

Article XIII : De l'octroi

Normallement reservé aux seuls Champenois, le duc en trone peut, avec l'accord de son conseil, décider de sa politique dans le domaine s'il ouvre ou non cette noblesse Vénale aux non Champenois.

Article XIV : Des devoirs

Du regard du Héraut de Champagne et de la Hérauderie de France
La Noblesse Vénale, compte tenu des avantages que lui confrere ses titres et fiefs compensatoires, est soumis aux lois royales héraldiques, à la Hérauderie de France et au Héraut de Champagne dans l'octroi, la gestion et le conseil.

Une personne achetant un fief devra passer par le Héraut de Champagne afin de discuter de l'emplacement du dict fief et d'y recevoir les conseils de gestion et de vivre noblement dont il convient qu'il fasse preuve.

Article XV : Du futur

Rien n'empeche une personne ayant acheté le fief de faire de haults faicts pour la Champagne par la suite. Le Duc fera donc patente aupres de la hérauderie de France de cela et celle ci contresignera ou non l'annoblissement de la personne. Son fief siegneurial sera alors débarraser du besan en franc-canton la caracterisant et accrédité du terme baronnie et donc passé au rang méritoire (avec les avantages que cela procure : droit de passation d'héritage entre autre).

Fait à Reims, le 24 Novembre

Lilin de Cassel, Héraut de Champagne
Duc de Saint Florentin, Comte d'Armentières, Vicomte de Cassel et Baron de Château-Thierry


Amarie, Duchesse de Champagne